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Marques déposées par RAPHAEL Jacques
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TRUENOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUENOTE
RAPHAEL Jacques

Numéro de dépôt :
94550526
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque TRUENOTE

Déposée le 22 décembre 1994 par RAPHAEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUENOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est RAPHAEL Jacques, domicilié(e) 34, Allée du Mazelin, 91590 BAULNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL Jacques - France.

La marque TRUENOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUENOTE est expirée depuis le 22 décembre 2004.

RAPHAEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDMAKER


RAPHAEL Jacques - 34, Allée du Mazelin, 91590 BAULNE - France


RAPHAEL Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, haut-parleurs, enceintes acoustiques, amplificateurs